face 1074
1065 1068 1069 1070 1071 1072 1073 1074 1075 1076 1077 1078 1079 1080 1081

commune de Sainte-Marie-aux-Mines défini(e) 5981 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

fa.1074 - pep-sol à Sainte-Marie-aux-Mines
D459 les moules=>giratoire halles
-coll.|group. mairie Sainte-Marie-aux-Mines
disparue 2006-06-26
20051121-115042.jpg
commune : Sainte-Marie-aux-Mines
type : pep-sol
benetype : -coll.|group.
benemarque : mairie
beneetab : Sainte-Marie-aux-Mines
voie : D459
localisant : les moules=>giratoire halles
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2006-06-26 00:00:00

Bénéficiaire : mairie Sainte-Marie-aux-Mines

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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