face 1073
1064 1065 1068 1069 1070 1071 1072 1073 1074 1075 1076 1077 1078 1079 1080

commune de Sainte-Marie-aux-Mines défini(e) 5981 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

fa.1073 - pep-sol à Sainte-Marie-aux-Mines
D459 les moules=>giratoire halles
-coll.|group. mairie Sainte-Marie-aux-Mines
disparue 2006-06-26
20051121-114848.jpg
commune : Sainte-Marie-aux-Mines
type : pep-sol
benetype : -coll.|group.
benemarque : mairie
beneetab : Sainte-Marie-aux-Mines
voie : D459
localisant : les moules=>giratoire halles
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2006-06-26 00:00:00

Bénéficiaire : mairie Sainte-Marie-aux-Mines

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34
0urgence - réduit la visibilité ou l'efficacité des signaux réglementaires - pollution de signalisation de priorité (dont feux tricolores), de prescription (dont entrées d'agglomération), de danger, de balisagecode de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.