face 1065
1058 1059 1060 1061 1062 1063 1064 1065 1068 1069 1070 1071 1072 1073 1074

commune de Ribeauvillé défini(e) 5086 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges dotée d'un règlement local de publicité

*fa.1065 - pré-dérog à Ribeauvillé
D1bis RGC D1bisIII Hunawihr=>D416 Ribeauvillé
resto.|cafét. l'entracte Ribeauvillé
1 infraction à déposer
20051118-150304.jpg
commune : Ribeauvillé
type : pré-dérog
benetype : resto.|cafét.
benemarque : l'entracte
beneetab : Ribeauvillé
bailleur : Performance affichage
voie : D1bis RGC
localisant : D1bisIII Hunawihr=>D416 Ribeauvillé
zoneRL : non
principe : réfléchissant
enagglo : non
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : l'entracte Ribeauvillé

La responsabilité du dispositif est portée par Performance affichage défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0installée sans l'accord écrit du propriétairecode de l'environnement article L581-24code de l'environnement article L581-26

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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