face 1058
1051 1052 1053 1054 1055 1056 1057 1058 1059 1060 1061 1062 1063 1064 1065

commune de Zellenberg défini(e) 397 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1058 - ens-mur dans Zellenberg
communale
-logement au nid de cigogne Zellenberg
1 infraction
20051114-103040.jpg
commune : Zellenberg
type : ens-mur
benetype : -logement
benemarque : au nid de cigogne
beneetab : Zellenberg
voie : communale
zoneRL : non
enagglo : oui

Bénéficiaire : au nid de cigogne Zellenberg

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur domaine public supposée sans autorisationcode la voirie routière article L113-2 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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