face 1056
1049 1050 1051 1052 1053 1054 1055 1056 1057 1058 1059 1060 1061 1062 1063

commune de Val-de-Villé à définir

*fa.1056 - pep-sol à Val-de-Villé
N59 La Vancelle=>val de Villé
-commerce optique des mines Sainte-Marie-aux-Mines
2 infractions à déposer
20051121-133216.jpg
commune : Val-de-Villé
type : pep-sol
benetype : -commerce
benemarque : optique des mines
beneetab : Sainte-Marie-aux-Mines
bailleur : bénéficiaire
voie : N59
localisant : La Vancelle=>val de Villé
enagglo : non
doubleface : 1055
typemodif : à déposer
commentaire : vérifier identification boitepub sur panneau

Bénéficiaire : optique des mines Sainte-Marie-aux-Mines

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34
0pour information, ne peut pas prétendre au régime dérogatoirecode de l'environnement article L581-19 code de l'environnement article R581-72 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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