face 1055
1047 1049 1050 1051 1052 1053 1054 1055 1056 1057 1058 1059 1060 1061 1062

commune de Val-de-Villé à définir

*fa.1055 - pep-sol à Val-de-Villé
N59 val de Villé=>La Vancelle
-commerce optique des mines Sainte-Marie-aux-Mines
1 infraction à déposer
20051121-133152.jpg
commune : Val-de-Villé
type : pep-sol
benetype : -commerce
benemarque : optique des mines
beneetab : Sainte-Marie-aux-Mines
bailleur : bénéficiaire
voie : N59
localisant : val de Villé=>La Vancelle
zoneRL : non
enagglo : non
doubleface : 1056
typemodif : à déposer
commentaire : vérifier identification boitepub sur panneau

Bénéficiaire : optique des mines Sainte-Marie-aux-Mines

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.1203 - 01/2006
20060119-142820.jpg
© LDR 01/01/2008
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