face 1054
1046 1047 1049 1050 1051 1052 1053 1054 1055 1056 1057 1058 1059 1060 1061

commune de Sainte-Marie-aux-Mines défini(e) 5981 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1054 - ens-mur dans Sainte-Marie-aux-Mines
communale
-gr.surface ED Sainte-Marie-aux-Mines
1 infraction
20051121-130232.jpg
commune : Sainte-Marie-aux-Mines
type : ens-mur
benetype : -gr.surface
benemarque : ED
beneetab : Sainte-Marie-aux-Mines
bailleur : Publimat
voie : communale
zoneRL : non
principe : projection
enagglo : oui
commentaire : boitepub à vérifier

Bénéficiaire : ED Sainte-Marie-aux-Mines

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0parallèle au mur et dépasse les limites de ce murcode de l'environnement article R581-56 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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