face 1054
commune de Sainte-Marie-aux-Mines défini(e) 5981 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges
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commune : Sainte-Marie-aux-Mines
type : ens-mur
benetype : -gr.surface
benemarque : ED
beneetab : Sainte-Marie-aux-Mines
bailleur : Publimat
voie : communale
zoneRL : non
principe : projection
enagglo : oui
commentaire : boitepub à vérifier
Bénéficiaire : ED Sainte-Marie-aux-Mines
La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.
1 infraction
Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.