face 1053
1045 1046 1047 1049 1050 1051 1052 1053 1054 1055 1056 1057 1058 1059 1060

commune de Sainte-Marie-aux-Mines défini(e) 5981 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1053 - moburb dans Sainte-Marie-aux-Mines
D459 D48 Bagenelles=>entrée amont Ste-Marie
-gr.surface ED Sainte-Marie-aux-Mines
2 infractions à déposer
20051121-130124.jpg
commune : Sainte-Marie-aux-Mines
type : moburb
benetype : -gr.surface
benemarque : ED
beneetab : Sainte-Marie-aux-Mines
bailleur : CDP Publicité
refbail : abribus
voie : D459
localisant : D48 Bagenelles=>entrée amont Ste-Marie
zoneRL : non
enagglo : oui
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : ED Sainte-Marie-aux-Mines

La responsabilité du dispositif est portée par CDP Publicité défini(e).

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0urgence - sollicite l'attention dans des conditions dangereuses - pollution de lisibilité d'un élément important tel que passage à niveau, intersection, passage piéton, courbe, etc.code de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)
1dans un parc naturel régionalcode de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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