face 1049
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commune de Rorschwihr défini(e) 372 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1049 - pep-sol à Rorschwihr
D1bis D6=>D6I
-loisir Quad évasion Rorschwihr
1 infraction à déposer
20051116-094854.jpg
commune : Rorschwihr
type : pep-sol
benetype : -loisir
benemarque : Quad évasion
beneetab : Rorschwihr
bailleur : Tavu
statutbailleur : fabriquant
voie : D1bis
localisant : D6=>D6I
enagglo : non
typemodif : à déposer
commentaire : 0389737840 contacté 18/11/2005 après échange Tavu

Bénéficiaire : Quad évasion Rorschwihr

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.1051 - 11/2005
20051121-135054.jpg
© LDR 01/01/2008
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