face 1047
1040 1041 1042 1043 1044 1045 1046 1047 1049 1050 1051 1052 1053 1054 1055

commune de Bennwihr défini(e) 1137 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1047 - pep-sol dans Bennwihr
D4 D1bis=>D4I
terroir Ch. Maurer Bennwihr
disparue 2006-09-28
20050929-082648.jpg
commune : Bennwihr
type : pep-sol
benetype : terroir
benemarque : Ch. Maurer
beneetab : Bennwihr
voie : D4
localisant : D1bis=>D4I
principe : passif
enagglo : oui
typemodif : disparue
datemodif : 2006-09-28 00:00:00

Bénéficiaire : Ch. Maurer Bennwihr

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1dans un parc naturel régionalcode de l'environnement article L581-8code de l'environnement article L581-34
1scellée au sol en agglomération de moins de 10 000hbts (pas d'ensemble mulicommunal de plus de 100 000hbts)code de l'environnement article R581-23code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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