face 1039
1031 1032 1033 1034 1035 1037 1038 1039 1040 1041 1042 1043 1044 1045 1046

commune de Sigolsheim défini(e) 1003 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

fa.1039 - pep-sol à Sigolsheim
D10 RGC Florimont=>vignes
terroir
2 infractions à déposer
20051009-171802.jpg
commune : Sigolsheim
type : pep-sol
benetype : terroir
voie : D10 RGC
localisant : Florimont=>vignes
principe : passif
enagglo : non
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34
0ne porte pas mention de qui l'a apposée ou fait apposer (valable pour publicité uniquement)code de l'environnement article L581-5code de l'environnement article L581-35
code de l'environnement article L581-29

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.