face 1038
1030 1031 1032 1033 1034 1035 1037 1038 1039 1040 1041 1042 1043 1044 1045

commune de Sigolsheim défini(e) 1003 habitants (réf. 1999) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1038 - ens-sol à Sigolsheim
D10 RGC Florimont=>Vignes
terroir verger de la pomme d'or Sigolsheim
1 infraction à déposer
20050912-110532.jpg
commune : Sigolsheim
type : ens-sol
benetype : terroir
benemarque : verger de la pomme d'or
beneetab : Sigolsheim
voie : D10 RGC
localisant : Florimont=>Vignes
principe : passif
enagglo : non
doubleface : 775
typemodif : à déposer

Bénéficiaire : verger de la pomme d'or Sigolsheim

La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0en surnombre et de surface >1m²code de l'environnement article R581-59 

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

1 autre photo pour cette face

ph.1024 - 10/2005
20051009-171744.jpg
© LDR 01/01/2008
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