face 1033
1026 1027 1028 1029 1030 1031 1032 1033 1034 1035 1037 1038 1039 1040 1041

commune de Ingersheim défini(e) 4221 habitants (réf. 1999)

fa.1033 - pep-sol dans Ingersheim
D10 Turckheim=>Ingersheim
hôtel (rest) Gérard Kuehn Ingersheim
disparue 2005-12-23
20051009-171120.jpg
commune : Ingersheim
type : pep-sol
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Gérard Kuehn
beneetab : Ingersheim
voie : D10
localisant : Turckheim=>Ingersheim
principe : passif
enagglo : oui
typemodif : disparue
datemodif : 2005-12-23 00:00:00

Bénéficiaire : Gérard Kuehn Ingersheim

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1scellée au sol en agglomération de moins de 10 000hbts (pas d'ensemble mulicommunal de plus de 100 000hbts)code de l'environnement article R581-23code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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