face 1031
1024 1025 1026 1027 1028 1029 1030 1031 1032 1033 1034 1035 1037 1038 1039

commune de Ban-sur-Meurthe-Clefcy défini(e) 798 habitants (réf. PSDC99 Wikipedia) dans le parc naturel régional des Ballons des Vosges

*fa.1031 - pep-mur à Ban-sur-Meurthe-Clefcy
D415 RGC Anould=>Fraize
-gr.surface Champion Fraize
1 infraction à déposer
20060425-183258.jpg
commune : Ban-sur-Meurthe-Clefcy
type : pep-mur
benetype : -gr.surface
benemarque : Champion
beneetab : Fraize
bailleur : Ara publicité
voie : D415 RGC
localisant : Anould=>Fraize
principe : passif
enagglo : non
typemodif : à déposer
commentaire : commune à vérifier

Bénéficiaire : Champion Fraize

La responsabilité du dispositif est portée par Ara publicité défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
1hors agglomérationcode de l'environnement article L581-7code de l'environnement article L581-34

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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