face 1030
1023 1024 1025 1026 1027 1028 1029 1030 1031 1032 1033 1034 1035 1037 1038

commune de Anould défini(e) 2992 habitants (réf. 1999)

*fa.1030 - pep-mur dans Anould
D415 RGC Anould=>Fraize
-réseau Publimat
1 infraction à déposer
20060425-183142.jpg
commune : Anould
type : pep-mur
benetype : -réseau
bailleur : Publimat
refbail : 12m²
voie : D415 RGC
localisant : Anould=>Fraize
principe : passif
enagglo : oui
typemodif : à déposer

La responsabilité du dispositif est portée par Publimat défini(e).

1 infraction

ccautodescriptiontextessanctions
0sur un mur de bâtiment d'habitation non aveugle, doté d'ouvertures significativescode de l'environnement article R581-8code de l'environnement article R581-87

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.

© LDR 01/01/2008
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