face 1029
1022 1023 1024 1025 1026 1027 1028 1029 1030 1031 1032 1033 1034 1035 1037

commune de Anould défini(e) 2992 habitants (réf. 1999)

*fa.1029 - moburb dans Anould
D415 RGC St-Léonard=>Anould
-réseau
2 infractions à déposer
20050707-195736.jpg
commune : Anould
type : moburb
benetype : -réseau
refbail : sucette
voie : D415 RGC
localisant : St-Léonard=>Anould
enagglo : oui
typemodif : à déposer
commentaire : la seconde sur la photo

La responsabilité du dispositif n'est pas définie.

2 infractions

ccautodescriptiontextessanctions
0urgence - sollicite l'attention dans des conditions dangereuses - pollution de lisibilité d'un élément important tel que passage à niveau, intersection, passage piéton, courbe, etc.code de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)
0urgence - réduit la visibilité ou l'efficacité des signaux réglementaires - pollution de signalisation de priorité (dont feux tricolores), de prescription (dont entrées d'agglomération), de danger, de balisagecode de la route article R418-4code de la route article R418-9 (urgence)

Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.