face 100
commune de Houssen défini(e) 1594 habitants (réf. 1999) dotée d'un règlement local de publicité
commune : Houssen
type : pré-dérog
benetype : hôtel (rest)
benemarque : Bonsaï
beneetab : Houssen
bailleur : Pact pub
statutbailleur : disparu
voie : D liaison
localisant : garage Baumann
enagglo : non
typemodif : disparue
datemodif : 2006-12-18 00:00:00
Bénéficiaire : Bonsaï Houssen
La responsabilité du dispositif est portée par le bénéficiaire à définir.
1 infraction
Les documents administratifs peuvent être produits par le pilote de procédure.
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ph.
481 - 06/2005
le village sans publicité
